Objet

Un cookie ou une technologie assimilée permet de stocker ou de consulter une information sur le navigateur ou l’appareil. Le régime applicable dépend de la finalité et de la configuration réelle, pas seulement du nom de l’outil.

Fonctionnement nécessaire et mesure d’audience

Les seuls traceurs exemptés de consentement sont ceux qui remplissent les critères légaux, notamment lorsqu’ils sont strictement nécessaires au service demandé. Une mesure d’audience n’est exemptée que si sa configuration respecte les conditions applicables.

Framer présente son outil d’analyse intégré comme fonctionnant sans cookies. Cette indication ne concerne pas nécessairement les autres services intégrés au site. L’information dépend des réglages réellement actifs.

Services externes

Une vidéo intégrée, un outil publicitaire, un bouton social, une police distante ou un paiement peut entraîner des requêtes vers un fournisseur tiers. Une requête externe ne constitue pas nécessairement un cookie mais peut impliquer un traitement de données techniques. Les fournisseurs et catégories de destinataires sont présentés dans la politique de confidentialité selon le parcours utilisé.

Les outils non nécessaires qui nécessitent un consentement ne doivent être activés qu’après un choix valide. Un simple lien vers un service tiers ne vaut ni consentement général à ses traitements ni inscription automatique à ce service.

Choix et retrait du consentement

Lorsque des traceurs soumis au consentement sont utilisés, le visiteur doit pouvoir les accepter, les refuser et modifier son choix avec une facilité comparable. Leur refus ne doit pas bloquer les fonctions qui n’en ont pas besoin. Le consentement ne peut pas résulter du simple fait de poursuivre la navigation.

Le choix est conservé pendant une durée proportionnée, en principe six mois avant une nouvelle sollicitation, sauf changement qui justifie une information adaptée. Un accès permanent aux préférences doit être disponible dès lors que des traceurs soumis au consentement sont actifs. Les réglages du navigateur permettent également de supprimer ou de limiter les cookies, avec des effets possibles sur certaines fonctions demandées.

Information sur les outils actifs

L’information associée au mécanisme de consentement précise, pour chaque outil concerné, son fournisseur ou sa catégorie, sa finalité, sa durée et son régime de consentement. Elle est actualisée lors des changements d’intégration. Contact : contact@10-chairs.com. Référence : https://www.cnil.fr/fr/cookies-et-autres-traceurs.