VERSION DU 15 OCTOBRE 2026

MENTIONS LÉGALES

MENTIONS LÉGALES

MENTIONS LÉGALES

Éditeur et contact

Le site www.10-chairs.com est édité par 10-Chairs Innovations, société par actions simplifiée au capital de 40 000 euros, immatriculée au RCS d’Épinal sous le numéro 931 685 317. Son siège social est situé 6 C rue du Grand Breuil, 88200 Remiremont, France. Numéro de TVA intracommunautaire : FR90931685317.

Le directeur de la publication est Jordan Perrin, président de 10-Chairs Innovations. Contact : contact@10-chairs.com , téléphone : +33 6 29 39 74 57. Les courriers peuvent être adressés au siège social.

Hébergement du site

Le site vitrine est hébergé par Framer B.V., Rozengracht 207B, 1016 LZ Amsterdam, Pays-Bas. Site de l’hébergeur : https://www.framer.com. Cette mention concerne le site vitrine , elle n’attribue pas à Framer l’hébergement de l’application app.10-chairs.com ni de la démonstration demo.10-chairs.com.

Informations sur les produits

Le site présente l’application 10-Chairs et deux robots caméramans distincts, Indoor et Outdoor. Les robots et certaines fonctions de l’application sont en développement. Une photographie de prototype, une maquette d’interface ou un objectif technique est identifié comme tel et ne vaut pas démonstration d’une fonction commercialisée ou certification de performance.

Les caractéristiques essentielles et les engagements de livraison sont précisés avant commande et confirmés sur support durable. Leur modification après acceptation exige le respect des droits du client.

Propriété intellectuelle

Les marques, textes, photographies, vidéos, logiciels et créations graphiques du site sont protégés. Leur réutilisation nécessite l’autorisation du titulaire concerné, sauf exception légale. Le logo 10-Chairs ne peut être déformé ni utilisé de façon trompeuse.

Le site est adapté à partir du template Launchstage conçu par John Nicholson. Les droits attachés au template et aux ressources de tiers restent ceux de leurs titulaires, conformément aux licences applicables.

Données et liens externes

Les informations relatives aux données personnelles et aux traceurs figurent dans les politiques correspondantes. Les demandes peuvent être adressées à contact@10-chairs.com. Les liens vers l’application, les réseaux sociaux, WhatsApp ou un prestataire de paiement donnent accès à des services soumis à leurs propres conditions.

Droit applicable

Le droit français s’applique, sous réserve des dispositions impératives qui protègent l’utilisateur dans son pays de résidence lorsqu’elles lui sont applicables.