Mentions Légales

MàJ le 05/09/2025

Éditeur du site : Le présent site internet [www.10-chairs.com] (ci-après « le Site ») est édité par la société 10-Chairs Innovations (dénomination commerciale : 10-Chairs), Société par Actions Simplifiée au capital de 40 000 €[10], immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés d’Épinal sous le numéro 931 685 317[1], dont le siège social est situé au 6 C Rue du Grand Breuil, 88200 Remiremont, France[10].

Numéro de TVA intracommunautaire : FR90931685317[5].

Responsable de la publication : M. Jordan Perrin, en qualité de Président de 10-Chairs Innovations.

Contact : - Email : contact@10-chairs.com
- Téléphone : (en cours d’attribution)
Pour toute question, suggestion ou réclamation concernant le Site, vous pouvez nous contacter par email.

Hébergeur du site : Le Site est hébergé par la société Framer B.V., dont le siège social est situé Singel 258, 1016 AB Amsterdam, Pays-Bas[3]. Site web de l’hébergeur : www.framer.com.

Propriété intellectuelle : L’ensemble des éléments du Site (structure, textes, images, logos, graphismes, vidéos, etc.) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Ces éléments sont la propriété exclusive de la Société ou de ses partenaires. Toute reproduction, distribution ou utilisation non autorisée du contenu est interdite sans l’accord écrit préalable de la Société[4]. Le nom « 10-Chairs » et le logo associé sont des marques déposées ; toute utilisation non autorisée est strictement prohibée.

Données personnelles : Le traitement des données personnelles des utilisateurs du Site est régi par notre Politique de Confidentialité. Pour toute demande relative à vos droits RGPD, vous pouvez nous contacter à contact@10-chairs.com. Aucune donnée personnelle n’est collectée ou traitée sans le consentement ou l’information préalable des utilisateurs, conformément à la réglementation applicable.

Cookies : Lors de la navigation sur le Site, des cookies ou technologies similaires peuvent être déposés sur votre terminal. Ces cookies ont pour finalité de permettre le fonctionnement optimal du Site (par exemple, suivi du parrainage, conservation de la session) et d’analyser la fréquentation du Site. Conformément à la réglementation, lors de votre première visite, vous êtes invité à consentir à l’utilisation de cookies non essentiels. Vous pouvez à tout moment configurer vos préférences via le module de gestion des cookies ou les paramètres de votre navigateur (voir Politique de Confidentialité pour plus de détails).

Limitation de responsabilité : La Société s’efforce d’assurer l’exactitude des informations diffusées sur le Site et la disponibilité de celui-ci. Toutefois, elle ne saurait être tenue responsable des interruptions, erreurs ou dommages liés à son utilisation. L’éditeur décline toute responsabilité quant aux contenus publiés par les utilisateurs (si applicable) et aux éventuels liens externes présents sur le Site. L’utilisation du Site se fait sous la responsabilité de l’utilisateur.

En cas de cession ou reprise de la Société par un tiers, les engagements pris vis-à-vis des utilisateurs (dépôts d’intention, crédits de parrainage, dotations) seront transférés au repreneur ou, à défaut, remboursés/annulés conformément aux CGV et au règlement du jeu.

Liens externes : Le Site peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites web. La Société n’exerce aucun contrôle sur ces sites tiers et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou leur fonctionnement. L’existence de tels liens ne constitue pas une approbation du contenu concerné par la Société.

Droit applicable : Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. Tout litige relatif au Site sera, en l’absence de résolution amiable, soumis à la compétence des tribunaux français. L’accès au Site implique l’acceptation expresse de ces conditions par l’utilisateur.